Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EQUI'DAYS
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU CALVADOS (Ass. Loi 1901)

Numéro de dépôt :
1667780
Date de dépôt :
16/05/1991
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
16/05/2011
EQUI\'DAYS de COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU CALVADOS

Présentation de la marque EQUI'DAYS

Déposée le 16 mai 1991 par l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU CALVADOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « EQUI'DAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU CALVADOS domicilié(e) Place du Canada, 14000 CAEN (dossier no 2192697) - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 714 408 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe GAY domicilié(e) (dossier no 2192697) - France.

La marque EQUI'DAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EQUI'DAYS est expirée depuis le 16 mai 2011.

COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU CALVADOS a également déposé les autres marques suivantes : CALVADOS La Normandie par excellence , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CALVADOS TIME , (Marque figurative) , CALVADOS SAVEURS DU TERROIR , (Marque figurative) , GUILLAUME LE CONQUERANT LA FABULEUSE EPOPEE CALVADOS - NORMANDIE


COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU CALVADOS (Ass. Loi 1901) - Place du Canada, 14000 CAEN (dossier no 2192697) - France - SIREN 780714408


Monsieur Philippe GAY - (dossier no 2192697) - France


Renouvellement sans limitation le 19 février 2001 n°2192697 - Publication au BOPI 2001-02-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Cuir et imitations de cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Tabac;articles pour fumeurs; allumettes Publicité et affaires

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).